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En bref
- Gain présumé perdu selon l'art. 24 al. 6 OPP 2
Disposition légale
- Gain présumé perdu
Principes relatifs à la perte de gain présumée
- Bases légales et détermination du manque à gagner présumé
- Domicile à l'étranger
- L'art. 69 al. 2 LPGA n'est pas applicable dans la prévoyance professionnelle
- Pas de limite supérieure
Positions individuelles du gain présumé perdu
- Allocations familiales
- Remboursement des frais
- Indemnités journalières de l'assurance-chômage
- Activité accessoire
- Frais et Fringe Benefits
- Revenu inférieur à la moyenne
- Activité accessoire indépendante non assurée
Calcul de la perte de gain présumée en cas d'invalidité partielle et de temps partiel
- Calcul de la surindemnisation en cas d'invalidité partielle
- Qualification professionnelle
- Méthode mixte / Travailleurs à temps partiel
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