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Prestations d'invalidité > Lien temporel / Connexité temporelle

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En bref

 

Lien temporel

 

Principes du lien temporel dans l'ordre chronologique

  • Principe de l'interruption, réintégration, considérations sociales, risque d'aggravation
  • Les principes s'appliquent également en cas d'incapacité de travail latente
  • C'est la capacité de travail dans l'activité habituelle qui est déterminante et non le revenu réalisé
  • Charge de la preuve de l'obligation de prestation dans le cadre de la connexité temporelle
  • Rupture de la connexité temporelle
  • Hypothèse de la connexité temporelle
  • Incapacité de travail: Entrée = Ancienne profession / Connexité temporelle = Activité raisonnablement exigible

Principes des maladies à poussées en particulier

  • Procédure en cas de maladie de poussée
  • Principe des maladies de poussée

Autre jurisprudence par ordre chronologique

  • Une incapacité de travail préexistante exclut l'obligation de prestation de la nouvelle caisse de pension
  • Malgré des antécédents psychiques de plusieurs années, la CP du dernier employeur est tenue de verser des prestations
  • Mesures de réintégration comme réinsertion en principe (encore) incertaine
  • Augmentation du taux d'occupation qui aggrave l'état de santé
  • Travail très important pendant une courte période
  • 8 mois Capacité de travail en cas de problème psychique auprès de différents employeurs
  • 9 mois AF 80 % / jours de vacances comme absences maladie cachées / simple présence
  • Troubles affectifs de nature unipolaire ou bipolaire
  • Incapacité de travail de base persistante sans obligation de prestation
  • Délimitation entre l'incapacité de travail de base permanente et les déficits bien compensés
  • Maladie cérébrale neurodégénérative évolutive
  • Trouble de la personnalité en cas de maladie dépressive et de problème de dépendance
  • Sentiment subjectif de surmenage, souffrance psychique chronicisée, 8 mois et demi d'activité professionnelle
  • Troubles préexistants du fonctionnement cérébral modérés
  • Sclérose en plaques
  • Asthme bronchique
  • Schizophrénie en tant que maladie récurrente
  • Chômage
  • Séquelles tardives d'une opération d'une tumeur cérébrale
  • Entretiens documentés avec l'ancien employeur avec réduction du taux d'occupation de 20
  • Six mois de capacité de travail sans activité professionnelle
  • L'assureur LAA refuse l'adéquation; l'assureur LPP est tenu de fournir des prestations
  • Capacité de travail réduite dès l'embauche / charge de la preuve
  • Prise en compte de la formation pour la capacité de travail
  • Maladie de Hodgkin comme maladie de poussée
  • Maladie de poussée comme état antérieur sans couverture d'assurance
  • Réduction du taux d'occupation pour cause de maladie ou volontaire
  • Trouble bipolaire comme maladie en poussée
  • Trouble de la personnalité et dépendance à l'alcool comme maladie en poussée
  • Schizophrénie comme maladie en poussée
  • Maladie sous-jacente latente préexistante
  • Essai de travail de trois mois
  • Trois mois de capacité de travail complète en cas d'état de santé instable
  • Interruption par une activité de renvoi
  • Sclérose en plaques (maladie de la SEP) comme maladie en poussée

Systèmes experts: Prestations d'invalidité

  • Cette application évalue l'obligation de prestation de votre institution de prévoyance.

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