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En bref
Lien temporel
Principes du lien temporel dans l'ordre chronologique
- Principe de l'interruption, réintégration, considérations sociales, risque d'aggravation
- Les principes s'appliquent également en cas d'incapacité de travail latente
- C'est la capacité de travail dans l'activité habituelle qui est déterminante et non le revenu réalisé
- Charge de la preuve de l'obligation de prestation dans le cadre de la connexité temporelle
- Rupture de la connexité temporelle
- Hypothèse de la connexité temporelle
- Incapacité de travail: Entrée = Ancienne profession / Connexité temporelle = Activité raisonnablement exigible
Principes des maladies à poussées en particulier
- Procédure en cas de maladie de poussée
- Principe des maladies de poussée
Autre jurisprudence par ordre chronologique
- Une incapacité de travail préexistante exclut l'obligation de prestation de la nouvelle caisse de pension
- Malgré des antécédents psychiques de plusieurs années, la CP du dernier employeur est tenue de verser des prestations
- Mesures de réintégration comme réinsertion en principe (encore) incertaine
- Augmentation du taux d'occupation qui aggrave l'état de santé
- Travail très important pendant une courte période
- 8 mois Capacité de travail en cas de problème psychique auprès de différents employeurs
- 9 mois AF 80 % / jours de vacances comme absences maladie cachées / simple présence
- Troubles affectifs de nature unipolaire ou bipolaire
- Incapacité de travail de base persistante sans obligation de prestation
- Délimitation entre l'incapacité de travail de base permanente et les déficits bien compensés
- Maladie cérébrale neurodégénérative évolutive
- Trouble de la personnalité en cas de maladie dépressive et de problème de dépendance
- Sentiment subjectif de surmenage, souffrance psychique chronicisée, 8 mois et demi d'activité professionnelle
- Troubles préexistants du fonctionnement cérébral modérés
- Sclérose en plaques
- Asthme bronchique
- Schizophrénie en tant que maladie récurrente
- Chômage
- Séquelles tardives d'une opération d'une tumeur cérébrale
- Entretiens documentés avec l'ancien employeur avec réduction du taux d'occupation de 20
- Six mois de capacité de travail sans activité professionnelle
- L'assureur LAA refuse l'adéquation; l'assureur LPP est tenu de fournir des prestations
- Capacité de travail réduite dès l'embauche / charge de la preuve
- Prise en compte de la formation pour la capacité de travail
- Maladie de Hodgkin comme maladie de poussée
- Maladie de poussée comme état antérieur sans couverture d'assurance
- Réduction du taux d'occupation pour cause de maladie ou volontaire
- Trouble bipolaire comme maladie en poussée
- Trouble de la personnalité et dépendance à l'alcool comme maladie en poussée
- Schizophrénie comme maladie en poussée
- Maladie sous-jacente latente préexistante
- Essai de travail de trois mois
- Trois mois de capacité de travail complète en cas d'état de santé instable
- Interruption par une activité de renvoi
- Sclérose en plaques (maladie de la SEP) comme maladie en poussée
Systèmes experts: Prestations d'invalidité
- Cette application évalue l'obligation de prestation de votre institution de prévoyance.
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