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En bref
Lien temporel
Principes du lien temporel dans l'ordre chronologique
- Principe de l'interruption, réintégration, considérations sociales, risque d'aggravation
- Les principes s'appliquent également en cas d''incapacité de travail latente
- C'est la capacité de travail dans l'activité habituelle qui est déterminante et non le revenu réalisé
- Charge de la preuve de l'obligation de prestation dans le cadre de la connexité temporelle
- Rupture du lien temporel
- Hypothèse de la connexité temporelle
- Incapacité de travail: Entrée = Ancienne profession / Connexité temporelle = Activité raisonnablement exigible
Autre jurisprudence par ordre chronologique
- Malgré des antécédents psychiques de plusieurs années, la CP du dernier employeur est tenue de verser des prestations
- Augmentation du temps de travail qui aggrave l'état de santé
- Très grande quantité de travail pendant une courte période
- 8 mois de capacité de travail en cas de problème psychique chez différents employeurs
- 9 mois AF 80 % / Jours de vacances comme absences maladie cachées / Simple présence
- Maladie cérébrale neurodégénérative progressive
- Trouble de la personnalité en cas de maladie dépressive et de problème de dépendance
- Sentiment subjectif de surmenage, souffrance psychique chronicisée, 8 mois et demi d'activité professionnelle
- Troubles préexistants du fonctionnement cérébral modérés
- Asthme bronchique
- Chômage
- Séquelles tardives d'une opération d'une tumeur cérébrale
- Entretiens documentés avec l'ancien employeur avec réduction du taux d'occupation de 20
- Six mois de capacité de travail sans activité professionnelle
- L'assureur LAA refuse l'adéquation; l'assureur LPP est tenu de fournir des prestations.
- Capacité de travail réduite dès l'embauche / Charge de la preuve
- Prise en compte de la formation pour la capacité de travail
- Réduction du taux d'occupation pour cause de maladie ou volontaire
- Maladie de base latente préexistante
- Essai de travail de trois mois
- Trois mois de pleine capacité de travail en cas d'état de santé instable
- Interruption par une activité de renvoi
Principes des maladies à poussées en particulier
- Procédure en cas de maladie de poussée
- Principe des maladies de poussée
Jurisprudence chronologique des maladies de poussée en particulier
- Troubles affectifs de nature unipolaire ou bipolaire
- Incapacité permanente de travail de base sans obligation de prestation
- Distinction entre l'incapacité de travail de base permanente et les déficits bien compensés
- Sclérose en plaques
- Schizophrénie
- Le trouble somatoforme douloureux et la dysthymie ne sont pas des maladies de poussée
- Maladie de poussée en tant qu'état antérieur sans couverture d'assurance
- Maladie de Hodgkin
- Trouble bipolaire
- Trouble de la personnalité et dépendance à l'alcool comme maladie de poussée
- Schizophrénie
- Sclérose en plaques (maladie de la sclérose en plaques)
Systèmes experts: Prestations d'invalidité
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