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Taux d’invalidité > Revenu d'invalidité

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En bref

  • Revenu d'invalidité

Disposition légale

  • Revenu d'invalide selon l'art. 16 LPGA

Principes de la jurisprudence dans l'ordre systématique

  • Principe du revenu d'invalide
  • Situation effective comme revenu d'invalide
  • Travail à temps partiel
  • Détermination du revenu d'invalidité après un reclassement réussi
  • Conditions pour prendre en compte les revenus supplémentaires comme revenu d'invalide
  • Salaires DAP de la Suva
  • Recommandations salariales

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