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Contenu
En bref
- Revenu d'invalidité
Disposition légale
- Revenu d'invalide selon l'art. 16 LPGA
Principes de la jurisprudence dans l'ordre systématique
- Principe du revenu d'invalide
- Situation effective comme revenu d'invalide
- Travail à temps partiel
- Détermination du revenu d'invalidité après un reclassement réussi
- Conditions pour prendre en compte les revenus supplémentaires comme revenu d'invalide
- Enquête sur la structure des salaires (ESS) au lieu d'un salaire minimum cantonal pour les revenus des invalides
- Salaires DAP de la Suva
- Recommandations salariales
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