Contenu

En bref dans la LAA

• Mise en parallèle des revenus de référence

Disposition légale de la LAI, y compris les circulaires (CIRS)

• Mise en parallèle
• Mise en parallèle des revenus de comparaison

Jurisprudence dans l'ordre chronologique

• Pas de parallélisme des revenus pour les indépendants
• Principes de la parallélisation et conventions collectives de travail (CCT)
• Revenu inférieur à la moyenne en tant que chauffeur
• Différence ou examen séparé du parallélisme et de la déduction liée à l'affection
• Circonstances étrangères à l'invalidité en ce qui concerne la communauté itinérante
• Salaire minimum selon la CCT-MNT
• Activité de chauffeur de taxi choisie par l'assuré
• Facteurs classiques d'une perte de gain involontaire, y compris exemple de calcul
• Convention collective de travail / traits de caractère diminuant la performance
• Changement d'orientation professionnelle choisi par le travailleur
• Revenu de valide inférieur à la moyenne
• Potentiel non exploité sur le plan économique
• Pas d'application en cas de motifs économiques
• Limite de l'importance 5
• Rapport avec la déduction pour cause de maladie

Fichier Pdf

• Circulaire relative à l'invalidité et à la rente dans l'assurance-invalidité (KSIR)
• Circulaire relative aux dispositions transitoires pour l'introduction du système de rentes linéaire (KS ÜB WE IV)