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Jurisprudence par ordre chronologique Ordre

• Les revenus de valide et d'invalide ne peuvent pas être déterminés avec suffisamment de précision
• Revenu de comparaison avec la même valeur statistique centrale
• Reprise de l'activité habituelle
• Pas de données fiables, données statistiques encore convaincantes (LSE)
• Activité apprise toujours possible dans tous les secteurs d'activité
• Fluctuations dans les conclusions d'affaires
• Activité comparable en termes de salaire
• Définition de la comparaison en pourcentage
• Même salaire de la grille pour les deux revenus de comparaison

Fichier Pdf

• Circulaire relative à l'invalidité et à la rente dans l'assurance-invalidité (CIRS)