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Circulaire concernant l'invalidité et la rente dans l'assurance-invalidité (CIRS)
- Particularités pour les indépendants
Jurisprudence chronologique sur le revenu de valide et d'invalide
- Droit AVS / Extrait CI pour revenu de valeur / Les fluctuations signifient une période prolongée
- Calcul de l'invalidité d'un directeur (salarié) par analogie à un indépendant
- Période utilisée pour l'extrait de CI dans la pratique
- Principes du revenu de valide des indépendants
- Bénéfices réalisés mais non distribués
- CI comme base, même en cas de divergences avec la comptabilité
- Situation peu claire de l'entreprise et de l'activité lucrative
- Perte de chiffre d'affaires en cas d'entreprise unipersonnelle
- Travail supplémentaire revendiqué
- Activité lucrative indépendante en cours de développement
- Mise en parallèle
- Délai pour un salaire moyen
- Faible revenu
- Accident après une courte période d'activité indépendante
Méthode de calcul exceptionnelle
- Résumé de la jurisprudence
- Principal cas d'application
- L'assuré travaille malgré une atteinte à la santé
- Exemple de calcul pour la méthode de calcul extraordinaire
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