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Révision de la rente > Enquêtes de l'assureur et comportement de la personne assurée

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Jurisprudence par ordre chronologique

  • Violation de l'obligation d'annoncer, prescription pénale, observation, demande de remboursement
  • Comportement contradictoire et abus de droit
  • Simulation pendant l'expertise
  • Dossier médical trop ancien
  • Une rentière AI pratique un sport d'endurance
  • Observation