Contenu principal
Contenu
Jurisprudence relative aux reconsidérations autorisées dans l'ordre chronologique
- La décision de rente implique l'acceptation d'un examen d'adéquation de l'assureur LAA
- Absence de permis de travail
- Schizophrénie paranoïde comme simple diagnostic de suspicion
- Carrière de valide surestimée sans preuve nécessaire
- Violation du principe de l'enquête
- Influence des facteurs psychosociaux sur la capacité de travail mal évaluée
- Déduction pour souffrance prise en compte à tort
- Évaluation erronée ou incompréhensible de l'incapacité de travail
- En cas d'activité de référence, seule l'activité précédente et non raisonnable est prise en compte
- Revenir même plus de dix ans après le décret
- Incapacité de travail basée uniquement sur le médecin de famille
- Statut de cotisation mal déterminé
- Clarifications médicales insuffisantes
- Degré d'invalidité fixé à au moins 5 points de pourcentage
- Effet contraignant d'une reconsidération LAI / LAA
- Les indications relatives à l'incapacité de travail reposaient en premier lieu sur les déclarations de l'assuré
- Mauvaise évaluation du profil de résistance
- Mauvaise évaluation de la capacité de travail en raison d'un trouble somatormique douloureux
- Erreur de calcul
Jurisprudence relative aux reconsidérations non admises dans l'ordre chronologique
- L'octroi de la prestation (rente LAA) signifie qu'un examen d'adéquation de l'assureur LAA a eu lieu
- 18 ans après l'accident de chute, la causalité naturelle est niée (LAA)
- Changement de la réduction de la négligence grave au délit (LAA)
- Les bases médicales semblent plutôt succinctes du point de vue actuel
- Modification de la jurisprudence
- Réserves émises sur la procédure de l'expert
- Comparaison
- Violation de l'obligation de collaborer de la personne assurée
- Appréciation différente des mêmes faits (à l'époque)
- Fibromyalgie en cas d'aggravation subjective de l'état de santé
- Activité professionnelle hypothétique non justifiée
- Dossier médical plutôt pauvre du point de vue actuel
- Autre évaluation de la capacité de travail
Fichier Pdf