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Rechutes et séquelles tardives

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Diagramme décisionnel

  • Rechutes et conséquences tardives

Dispositions légales, y compris définition

  • Rechutes et séquelles tardives selon l'art. 11 OLAA
  • Définitions

Principes

  • Jugement entré en force comme base pour l'examen d'une rechute
  • Clôture définitive du cas de base laissée ouverte
  • Causalité
  • Les rechutes et les séquelles tardives ne sont pas considérées comme de nouveaux accidents

Exigences relatives à la preuve d'une rechute

  • Obligation pour la personne assurée de prouver la rechute ou la séquelle tardive
  • Absence de preuves et symptômes de pont
  • Pas d'obligation de preuve de l'assureur pour les causes alternatives
  • Différence entre la suspension des prestations et le refus d'une rechute

Délimitation entre cas de base et rechute

  • Importance de la gravité de l'accident ou des symptômes de pontage dans la procédure informelle
  • Symptômes de pontage basés sur des déclarations médicales
  • Réapparition prévisible des troubles

Conséquences indirectes ou indirectes de l'accident : Mauvaise charge et déconditionnement

  • Mauvaise sollicitation (genou > hanche)
  • Mauvaise sollicitation (jambe > dos)
  • Mauvaise charge (jambe > dos)
  • Mauvaise sollicitation (coude > épaule)
  • Déconditionnement (pied > dos)

Question d'expertise

  • Rechute ou conséquence tardive

Autres jurisprudences et pratiques par ordre chronologique

  • Possibilité d'épaule gelée post-traumatique
  • Augmentation ou début d'une rente d'invalidité suite à une rechute ou une séquelle tardive
  • Rechutes et séquelles tardives en rapport avec les révisions de rentes et les nouvelles inscriptions à l'AI
  • Rechutes et séquelles tardives d'accidents non couverts par la LAA

Systèmes experts: Réouverture (cas de base, rechute ou séquelles tardives)

  • Cette application vérifie si une nouvelle demande doit être examinée via le cas de base, en tant que rechute ou conséquence tardive.

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