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Analyse des accidents / Biomécanique

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Jurisprudence par ordre chronologique

  • Indices importants pour la qualification de la gravité de l'accident dans le cadre de l'examen de l'adéquation
  • Appréciation globale de tous les moyens de preuve disponibles
  • Pas obligatoirement nécessaire mais admissible
  • Non négligeable a priori
  • La biomécanique n'est pas une base nécessaire pour la causalité naturelle
  • La biomécanique seule ne convient pas pour la question de la causalité

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