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Causalité naturelle

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En bref

  • Causalité naturelle

Définition et preuve du lien de causalité naturelle

  • Il y a causalité naturelle lorsque la part de causalité est supérieure à 0 %
  • Preuve du lien de causalité naturelle

Disparition de la causalité naturelle ou aggravation directionnelle

  • Statu quo sine, statu quo ante ou aggravation directionnelle
  • Diagrammes du statu quo sine, du statu quo ante et de l'aggravation directionnelle
  • L'estimation de la date du statu quo sine n'est pas contestable

Cause occasionnelle ou cause accidentelle

  • Définition de la cause occasionnelle
  • L'ostéoporose comme cause accidentelle
  • Distinction entre état antérieur, tendance latente au dommage, cause occasionnelle

Causalité naturelle et traitement des cas en cas de traumatisme crânien et de lésion du rachis cervical

  • Règle des 72 heures en cas de traumatisme crânien
  • Règle des 72 heures et temps de latence lors d'un traumatisme cervical par projection
  • Tableau de plainte typique
  • Processus de traitement des cas

Ouverture ou clarification obligatoire de la causalité naturelle

  • Appréciation de la causalité en cas de séquelles psychiques d'un accident

Causalité dépassante dans l'ordre chronologique  

  • La causalité dépassante ne constitue pas un motif de révision de la rente d'invalidité LAA
  • Amputation due à une maladie après un accident, entraînant la clôture du cas LAA
  • Malgré la disparition de la causalité naturelle, il n'y a pas de motif de révision
  • Causalité dépassante accident / maladie

Droit de la responsabilité civile / Procédure probatoire structurée

  • Même traitement de la causalité naturelle en droit des assurances sociales et en droit de la responsabilité civile
  • Procédure de preuve structurée sans importance pour la preuve de la causalité naturelle

Autres cas de prestations dans l'ordre chronologique

  • Évaluation de la causalité naturelle dans le cas d'un dommage dentaire
  • La causalité naturelle existe également pour les conséquences indirectes de l'accident
  • 5 mois et demi après la collision par l'arrière Terminaison
  • Causalité partielle en cas de tableau clinique complexe ayant entraîné le décès
  • Prendre en charge l'ensemble des dommages malgré une part de causalité faible
  • L'état antérieur est aggravé par l'accident : prise en charge des frais d'opération
  • Opération de l'épaule après une troisième luxation de l'épaule
  • Obligation de prestation temporaire après activation d'un état antérieur muet
  • Négation de l'obligation d'indemnisation à partir de la date de l'accident en raison de l'absence de causalité
  • Aggravation directionnelle suite à une prédisposition constitutionnelle

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