Gain assuré pour l'indemnité journalière > Emploi saisonnier Contenu Disposition légale Emploi saisonnier selon l'art. 23 al. 4 OLAA Pratique Salaire déterminant pour l'indemnité journalière en cas de

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Empêchement non fautif Contenu Disposition légale Empêchement non fautif selon l'art. 23 al. 1 OLAA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique Cond

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Formation prolongée Contenu Disposition légale Formation prolongée selon l'art. 23 al. 9 OLAA Exemple de calcul Formation prolongée suite à un accident

Gain assuré en général > Indemnité de départ Contenu Disposition légale Indemnité de départ selon l'art. 22 al. 2 OLAA Jurisprudence Indemnité pour vacances non encore prises avant l'accident Exemple

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Garantie des droits acquis Indemnité journalière AI Contenu Disposition légale Droits acquis Indemnité journalière AI selon l'art. 22 al. 3bis OLAA Intere Li

Gain assuré en général > Plafond Contenu Disposition légale Montant maximal selon l'art. 22 al. 1 OLAA Pratique Évolution du montant maximum Recommandations ad hoc de la LAA

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Plusieurs employeurs Contenu Disposition légale Plusieurs employeurs selon l'art. 23 al. 6 OLAA Pratique Additionner les salaires des employeurs Montant maxi

Gain assuré en général > Principe Contenu En bref Principe Disposition légale Gain assuré selon l'art. 15 LAA Jurisprudence Salaire effectivement perçu

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Rechutes Contenu Disposition légale Rechutes selon l'art. 23 al. 8 OLAA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique Salaire perçu immédiatement aupa

Gain assuré en général > Rentiers AVS Contenu Disposition légale Bénéficiaires de rentes AVS selon l'art. 22 al. 2 let. a OLAA Exemple de calcul Bénéficiaire de rente AVS exerçant une activité lucrati