Systematische Verwendung der AHV-Nummer ausserhalb der AHV Inhalt Gesetzliche Bestimmungen Begriff gemäss Art. 153b AHVG Berechtigte gemäss Art. 153c AHVG Technische und organisatorische Massnahmen ge

Syndromes de dépendance / Addiction (Drogues, alcoolisme, abus de médicaments, cannabis, cocaïne, héroïne) Il s'agit d'une traduction automatique! Contenu Jurisprudence et pratique par ordre chronolog

Syndrome post-polio (SPP) Contenu Jurisprudence Syndrome post-polio (SPP) Liens internes > Thèmes apparentés LPGA > Incapacité de gain > Diagnostics évalués

Syndrome myofascial Contenu Médecine Définition Jurisprudence Le syndrome douloureux myofascial n'est pas une affection organique décelable

Syndrome douloureux régional complexe (SDRC), algodystrophie, maladie de Sudeck Contenu En bref Syndrome douloureux régional complexe (SDRC) Jurisprudence dans l'ordre chronologique Suppression de la

Syndrome de fatigue chronique / Neurasthénie Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Une certaine identification de l'assuré avec un SFC sans confirmation médicale Le syndrome de fatigue chroniq

Accordo di regresso LAINF > Sviluppo del contratto di regresso LAINF e giurisprudenza Contenuto Prassi e giurisprudenza Fusione dell'Accordo di regresso LAINF e dell'Accordo integrativo Supplemento al

Suspension de l'assurance Contenu Disposition légale Suspension de l'assurance selon l'art. 3 al. 4 LAA Pratique Suspension de l'assurance

Survenance du cas d'assurance / Maladie existante / Incapacité de travail préexistante Contenu Principe Survenance du cas d'assurance ou de l'événement assuré Jurisprudence par ordre chronologique Ass

Surveillance Il s'agit d'une traduction automatique! Contenu Sous-menus Autorité de surveillance, mission et moyens de surveillance Commission de haute surveillance de la prévoyance professionnelle CH